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N° 462 tome VIII - Avis de M. Xavier Albertini sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - jeu, 10/31/2024 - 19:20
N° 462 tome VIII - Avis de M. Xavier Albertini sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 459 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - jeu, 10/31/2024 - 19:00
N° 459 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Texte adopté n° 5 - Proposition de loi rejetée par l'Assemblée nationale, visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

Publications de l'Assemblée nationale - jeu, 10/31/2024 - 17:40
Texte adopté n° 5 - Proposition de loi rejetée par l'Assemblée nationale, visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

N° 472 tome 472 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - jeu, 10/31/2024 - 14:35
N° 472 tome 472 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 318 - Proposition de résolution de M. Arnaud Le Gall invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur

Publications de l'Assemblée nationale - jeu, 10/31/2024 - 11:16
N° 318 - Proposition de résolution de M. Arnaud Le Gall invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur

N° 468 volume 2 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 20:00
N° 468 volume 2 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 476 rapport - Rapport de M. Matthias Renault sur la proposition de loi de M. Matthias Renault et plusieurs de ses collègues visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite (263).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 18:30
N° 476 rapport - Rapport de M. Matthias Renault sur la proposition de loi de M. Matthias Renault et plusieurs de ses collègues visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite (263).

N° 459 tome I - Avis de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 18:15
N° 459 tome I - Avis de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 525 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n...

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 16:45
N° 525 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°483).

N° 504 - Proposition de loi de M. Karl Olive visant à rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 15:09
N° 504 - Proposition de loi de M. Karl Olive visant à rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements

N° 506 - Proposition de loi de M. Emmanuel Fernandes visant à garantir un accès respectueux à la nature

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 15:09
N° 506 - Proposition de loi de M. Emmanuel Fernandes visant à garantir un accès respectueux à la nature

N° 526 - Proposition de résolution de M. Pierre Cordier tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l'enseignement scolaire dans les départements frontaliers

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 13:11
N° 526 - Proposition de résolution de M. Pierre Cordier tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l'enseignement scolaire dans les départements frontaliers

N° 524 tome II - Avis de Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 524 tome II - Avis de Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 524 tome III - Avis de M. Didier Le Gac sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 524 tome III - Avis de M. Didier Le Gac sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome VI - Avis de M. Frank Giletti sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome VI - Avis de M. Frank Giletti sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome IV - Avis de Mme Isabelle Santiago sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome IV - Avis de Mme Isabelle Santiago sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome I - Avis de M. Laurent Jacobelli sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome I - Avis de M. Laurent Jacobelli sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 527 tome II - Avis de Mme Anne Le Hénanff sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

Publications de l'Assemblée nationale - mer, 10/30/2024 - 01:00
N° 527 tome II - Avis de Mme Anne Le Hénanff sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

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